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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS DU MONT DE CUY
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BRUT DE CASSIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUT DE CASSIS
Société CTS DU MONT DE CUY (SARL)

Numéro de dépôt :
1494213
Date de dépôt :
12/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1997

Présentation de la marque BRUT DE CASSIS

Déposée le 12 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS DU MONT DE CUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE CASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société CTS DU MONT DE CUY domicilié(e) 37, rue de l'Eglise, CUY, 60310 LASSIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRA Nathalie. - France.

La marque BRUT DE CASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUT DE CASSIS est expirée depuis le 12 octobre 1997.

Société CTS DU MONT DE CUY a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE FRAISE , BRUT DE CERISE , BRUT DE MURE , BRUT DE GROSEILLE , CARMIN


Société CTS DU MONT DE CUY (SARL) - 37, rue de l'Eglise, CUY, 60310 LASSIGNY. - France


STRA Nathalie. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Boissons alcooliques et boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.